Politique de confidentialité
Dernière mise à jour : 10 juin 2026
Le Club des utilisateurs des données de la BnF (Le CUB) attache une grande importance à la protection des données personnelles et au respect de la vie privée de ses membres, visiteurs et partenaires.
La présente politique de confidentialité a pour objet d’informer les utilisateurs du site sur la manière dont leurs données personnelles sont collectées, utilisées et protégées.
1. Responsable du traitement
Les données personnelles collectées via le site du CUB sont traitées sous la responsabilité de :
Le CUB – Club des utilisateurs des données de la BnF
Courriel : contact@lecub.fr
Site web : lecub.fr
2. Données collectées
Selon les services utilisés, le site peut être amené à collecter les données suivantes :
Informations fournies volontairement
- Nom et prénom
- Adresse électronique
- Organisme de rattachement
- Fonction ou métier
- Message transmis via un formulaire de contact
- Informations communiquées lors d’une demande d’adhésion
Données techniques
Lors de la consultation du site, certaines données techniques peuvent être recueillies automatiquement :
- Adresse IP (anonymisée lorsque cela est possible)
- Type de navigateur
- Système d’exploitation
- Pages consultées
- Date et heure de connexion
Ces données sont utilisées à des fins statistiques et de bon fonctionnement du site.
3. Finalités du traitement
Les données collectées sont utilisées exclusivement pour :
- répondre aux demandes de contact ;
- gérer les adhésions au CUB ;
- administrer l’annuaire des membres (si l’utilisateur y consent) ;
- diffuser des informations relatives aux activités du CUB ;
- améliorer le fonctionnement et l’ergonomie du site ;
- produire des statistiques anonymisées de fréquentation.
Le CUB ne commercialise aucune donnée personnelle.
4. Base légale du traitement
Les traitements réalisés reposent sur :
- le consentement de l’utilisateur ;
- l’exécution de mesures demandées par l’utilisateur (adhésion, contact, inscription) ;
- l’intérêt légitime du CUB pour le fonctionnement et l’amélioration de ses services.
5. Destinataires des données
Les données personnelles sont accessibles uniquement :
- aux personnes chargées de l’administration du site ;
- aux membres habilités du CUB lorsque cela est nécessaire au fonctionnement du club ;
- aux prestataires techniques intervenant dans l’hébergement ou la maintenance du site.
Les données ne sont ni vendues ni cédées à des tiers à des fins commerciales.
6. Durée de conservation
Les données sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées.
À titre indicatif :
| Type de données | Durée de conservation |
|---|---|
| Demandes de contact | 3 ans maximum |
| Données d’adhésion | Pendant la durée de participation au CUB |
| Statistiques de fréquentation | 13 mois maximum |
| Cookies techniques | Selon leur durée de vie propre |
7. Annuaire des membres
Le site peut proposer un annuaire des membres du CUB.
L’inscription dans cet annuaire repose sur le consentement de la personne concernée.
Les informations publiées peuvent notamment comprendre :
- nom et prénom ;
- organisme ;
- type de structure ;
- usages déclarés des données bibliographiques.
Chaque membre peut demander à tout moment la modification ou la suppression de ses informations.
8. Cookies
Le site utilise des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement.
Selon les services mis en place, des cookies de mesure d’audience peuvent également être utilisés.
L’utilisateur peut :
- accepter les cookies ;
- les refuser ;
- modifier ses préférences à tout moment via les paramètres de son navigateur.
9. Sécurité des données
Le CUB met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles destinées à protéger les données personnelles contre :
- l’accès non autorisé ;
- la divulgation ;
- l’altération ;
- la perte ou la destruction accidentelle.
Toutefois, aucun système informatique ne pouvant garantir une sécurité absolue, le CUB ne peut assurer une protection totale contre tous les risques liés à Internet.
10. Vos droits
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD), vous disposez des droits suivants :
- droit d’accès à vos données ;
- droit de rectification ;
- droit à l’effacement ;
- droit à la limitation du traitement ;
- droit d’opposition ;
- droit à la portabilité des données ;
- droit de retirer votre consentement à tout moment.
Pour exercer ces droits :
Une réponse sera apportée dans les meilleurs délais et au plus tard dans le délai légal applicable.
11. Réclamation
Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de :
Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL)
12. Modification de la politique
La présente politique de confidentialité peut être mise à jour afin de tenir compte des évolutions réglementaires, techniques ou organisationnelles.
La date de dernière mise à jour figure en tête du document.